Archives

zone verte 

Journal officiel du 04/07/2010

Définition : Ensemble de terrains non construits et non pollués qui peuvent être soit préservés en l’état et déclarés non constructibles, soit transformés sans réhabilitation préalable en zone d’habitat, d’activités ou de loisirs.

Voir aussi : zone de friche

Équivalent étranger : greenfield (en)

vraquier n.m.

Journal officiel du 22/09/2000

Sous-domaine : /Transport maritime

Définition : Nom générique des navires transportant des produits secs en vrac.

Note : Suivant le produit transporté, on parle de céréalier, de charbonnier, de minéralier, de phosphatier, etc.

Équivalent étranger : bulk carrier (en)

Source : révision de l’arrêté du 23 septembre 1987

zone à émissions limitées  [ZEL ]

Journal officiel du 13/07/2012

Définition : Zone dans laquelle ne peuvent circuler que des véhicules dont les émissions polluantes respectent les limites autorisées.

Note : La zone d’actions prioritaires pour l’air (ZAPA), dont l’accès est interdit aux véhicules fortement polluants, est un exemple de zone à émissions limitées.

Équivalent étranger : low emission zone (en), LEZ (en)