Sous-domaine : /Transport aérien
Équivalent français : clairance n.f. – Autorisation donnée à un navire ou un aéronef de faire mouvement.
Sous-domaine : /Transport aérien
Équivalent français : clairance n.f. – Autorisation donnée à un navire ou un aéronef de faire mouvement.
Journal officiel du 22/09/2000
Sous-domaine : /Transport aérien
Définition : Autorisation donnée à un navire ou un aéronef de faire mouvement.
Note : En ce qui concerne la circulation aérienne, cette autorisation est délivrée par les autorités chargées du contrôle.
Équivalent étranger : clearance (en)
Source : révision de l’arrêté du 18 juillet 1989