Domaine : Habitat et construction, Hydraulique
Journal officiel du 22/09/2000
Définition :
Équivalent étranger : by-pass (en)
Source : révision de l’arrêté du 17 février 1986
Journal officiel du 22/09/2000
Définition :
Équivalent étranger : by-pass (en)
Source : révision de l’arrêté du 17 février 1986