écoconformité n.f.

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Domaine : Environnement

Journal officiel du 27/03/2011

Définition : Adéquation d’un projet, d’une activité ou de leurs conséquences au respect d’une écocondition ou d’une règlementation environnementale.

Note : La vérification de l’écoconformité peut faire l’objet d’une écocertification.

Voir aussi : écocertification, écocondition

Équivalent étranger : cross compliance (en)

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