Journal officiel du 09/06/2011

Sous-domaine : /Transport terrestre

Définition : Service mettant des véhicules à la disposition d’utilisateurs successifs, selon une procédure simplifiée de location.

Note :
1.    Les véhicules pour lesquels ce type de service est proposé sont dénommés « véhicules partagés ».
2.    Dans le cas de véhicules automobiles faisant l’objet d’une procédure de libre-service automatisée, on parle d’« autopartage ».

Voir aussi : covoiturage, économie de l’usage, véhicule partagé

Équivalent étranger : car-club (en), (GB), car sharing (en), carsharing (en)

Attention : Cette publication annule et remplace celle du Journal officiel du 21 octobre 2004.